Rookie Blue

Ventes : Danemark, Finlande, France, Allemagne, Pays-Bas, Norvège, Slovénie, Suède, Monde (sauf les É-U)

Auditoire moyen par minute : 1 805 000 
 

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Papo & Yo

Une fable interactive dans laquelle la relation primaire entre l'enfant et son père fait l'objet d'une brillante allégorie racontant l'histoire d'un monstre et de son petit ami.

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Dieu Merci!

Un groupe d’artistes franchissent à tour de rôle une porte pour se retrouver dans un décor où ils ne savent pas du tout qui ils incarnent, ni dans quoi ils s’embarquent.

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Rapport du conseil d’administration

Conseil d'administration

Le conseil d’administration du Fonds des médias du Canada (FMC) est responsable de la gouvernance de la société, notamment de la supervision de son programme et de ses autres activités. Il mène l’élaboration de l’orientation stratégique de la société et s’assure que la direction dirige les affaires conformément aux objectifs fixés.

En 2010-2011, le conseil a piloté la mise en œuvre fructueuse du FMC et de son premier éventail de programmes. Ses membres ont assuré le suivi et l’exécution du processus de consultation de l’industrie du FMC de façon active. Ils ont en outre participé à des séances d’information pancanadiennes avec les intervenants du milieu et à des groupes de travail de l’industrie.

En octobre 2010, le conseil d’administration a mené également une séance intensive de planification. La séance d’une journée était animé par un modérateur externe qui, sous la supervision de la direction, a participé à un processus interactif avec les parties intéressées de l’industrie. Un questionnaire et des entrevues ont permis de recueillir de multiples données permetant au conseil d’administration de fixer deux objectifs stratégiques précis : la simplification des principes directeurs et des procédures de dépôt d’une demande, et la reconnaissance du succès.

Le processus de consultation de l’industrie et la séance de planification ont permis au FMC de recueillir toute l’information nécessaire pour améliorer et raffiner les principes directeurs de ses programmes en vue de l’exercice 2011-2012.

Saine gouvernance

Le conseil d’administration de la société est entièrement indépendant de la direction du FMC, de ses bailleurs de fonds et des bénéficiaires de ses programmes. Les administrateurs sont nommés par les organismes membres de la société, soit la Coalition canadienne pour l’expression culturelle, le CDC-CCD, qui représente les cinq distributeurs canadiens de câble et de satellite les plus importants (cinq administrateurs), et le Gouvernement du Canada, par l’entremise du ministère du Patrimoine canadien (deux administrateurs).

Composition du conseil d’administration (au 31 mars 2011)

Coalition canadienne pour l’expression culturelle

Ministère du Patrimoine canadien

Alison Clayton

Cheryl Barker

Guy Fournier

Glenn Wong

Ron Osborne

 

Louis Roquet (président du conseil)

 

Max Valiquette

 

Le FMC et son conseil d’administration sont déterminés à mettre en œuvre des pratiques exemplaires de gouvernance afin d’assurer la gestion responsable de la société, pour le bien de ses membres, de ses bailleurs de fonds, des intervenants de l’industrie et du grand public. Dans le cadre de cet engagement, le conseil d’administration a adopté :

  • un énoncé des principes régissant la gouvernance de la Société, qui définit la structure de gouvernance du FMC, décrit le rôle et le mandat de son conseil d’administration, le comité de gouvernance, le code de conduite professionnelle, ainsi que les normes de reddition de comptes devant assurer la saine gestion des fonds remis au FMC par ses bailleurs de fonds. Adopté en 2010‑2011, ce document est revu annuellement.
  • les statuts du conseil d’administration, qui précisent les devoirs et les responsabilités du conseil d’administration et des administrateurs.
  • un code de conduite professionnelle, qui s’applique à tous les administrateurs, dirigeants et employés de la société, pour promouvoir :
    • un comportement honnête, responsable et éthique, y compris la gestion éthique et responsable des relations personnelles et professionnelles;
    • le respect des modalités de l’Entente de contribution, de toutes les lois, règles et règlements qui lui sont applicables;
    • une divulgation complète, juste, exacte et en temps utile de renseignements dans les rapports que la Société remet au Ministère, conformément à l’Entente de contribution et dans toutes ses autres communications au public.

Ce document a été modifié en 2010-2011 afin d’inclure l’obligation de divulguer tout investissement ou intérêt dans un bailleur de fonds du FMC ou un bénéficiaire direct ou indirect de la société.

Les documents mentionnés ci-dessus peuvent être téléchargés du site Web du FMC.

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Comités du conseil d'administration

Le conseil d’administration possède deux comités permanents : le comité de vérification et le comité de gouvernance et des ressources humaines.

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Comité de vérification

La principale fonction du comité de vérification est d’aider le conseil d’administration à remplir ses obligations de gouvernance de la société et de surveillance des responsabilités relatives aux rapports financiers, aux contrôles internes, aux pratiques de gestion de risques, à la trésorerie et aux fonctions de vérification externe.

Le comité de vérification a adopté des statuts qui précisent ses devoirs et ses responsabilités. De légères modifications y ont été apportées en 2010-2011, dans le cadre de leur examen annuel.

Composition du comité

En 2010-2011, le comité était composé des membres suivants :

  • Cheryl Barker (présidente)
  • Guy Fournier
  • Ron Osborne

Faits saillants de 2010-2011

Politiques financières et administratives – Le comité a réalisé son examen annuel des politiques financières et administratives. Ces dernières ont été modifiées selon les besoins.

Contrôles internes et gestion des risques – Le comité a piloté l’élaboration du premier plan de poursuite des activités, la restructuration du programme de vérification des clients et l’examen des politiques de la société en matière de gestion des risques. Le comité a approuvé le plan annuel de vérification interne et a reçu cinq rapports d’analyse interne. Aucune anomalie importante n’a été relevée. Les analyses portaient sur les processus internes du FMC et ceux de l’administrateur de programme de la société.

Rapport financier intermédiaire et vérification externe annuelle – Le comité a examiné les rapports financiers trimestriels, a supervisé les activités annuelles de vérification externe et a recommandé au conseil d’administration l’approbation des états financiers 2010-2011.

Entente de services conclue avec Téléfilm Canada Le comité a examiné la troisième entente de service conclue avec Téléfilm Canada et a recommandé au conseil d’administration de l’approuver pour une année supplémentaire, soit jusqu’au 31 mars 2012.

Plan d’affaire annuel et budget – Le comité a examiné le plan d’affaire, le budget et le plan de communications stratégiques 2011-2012 et a recommandé leur approbation au conseil d’administration.

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Comité de gouvernance et des ressources humaines

La principale fonction du comité de gouvernance et des ressources humaines est d’aider le conseil d’administration à s’acquitter de ses responsabilités en matière de gouvernance et de gestion des ressources humaines de la société.

Le comité de gouvernance et des ressources humaines a adopté des statuts, revus chaque année, qui précisent ses devoirs et ses responsabilités.

Composition du comité

En 2010-2011, le comité était composé des membres suivants :

  • Alison Clayton (présidente)
  • Max Valiquette
  • Glenn Wong

Faits saillants de 2010-2011

Examen des documents de gouvernance – Le comité a examiné et supervisé les amendements au code de conduite professionnelle et à l’énoncé des principes régissant la gouvernance de la société de manière à refléter les changements apportés au cadre de gouvernance du FMC.

Perfectionnement, formation continue et évaluation des administrateurs – Le comité a élaboré une vaste enquête d’évaluation du conseil d’administration, a instauré une politique en matière de formation des administrateurs et a conçu un programme solide de conférenciers de l’industrie afin de tenir les administrateurs au courant des principales nouveautés et tendances. Parmi les thèmes des présentations, mentionnons la progression du déploiement de la stratégie sur l’économie numérique, un aperçu du cadre d’attribution de licences par groupes de propriété du CRTC, la perspective des producteurs et des diffuseurs sur les principales difficultés auxquelles se butent les industries de création de contenu et un portrait des programmes de pointe offerts par les principaux établissements de formation et incubateurs de talents du pays.

Le comité a également mis sur pied un programme d’évaluation des administrateurs par leurs pairs, qui sera déployé en 2011-2012. En outre, il a piloté un exercice d’autoévaluation qui a permis de confirmer que le conseil d’administration présente un bon équilibre de compétences et une juste représentation de sexes, de langues et de régions.

Politique en matière de relève du chef de la direction et des cadres supérieurs – Le comité a supervisé la création d’une politique en matière de relève du président et chef de la direction ainsi que des cadres supérieurs. Cette politique traite du remplacement imprévu ou d’urgence et définit les paramètres de planification de la relève aux postes de direction.

Interactions de la société avec les intervenants – Le processus de consultation de l’industrie constitue l’un des principaux mécanismes de la société pour interagir avec le milieu. Le comité s’est penché sur le respect de la Politique de consultation par la société, et a constaté que la consultation menée en 2010-2011 y était conforme. En outre, le comité a examiné les mécanismes officiels de la société pour traiter les litiges ou les questions soulevées par les requérants au financement, et a conclu que les processus en place étaient adéquats.

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Présence des membres du conseil d'administration et des comités en 2010-2011

Réunion Conseil d’administration Comité de vérification Comité de gouvernance et des RH
Nombre 7 4 8
Présences
Louis Roquet 7 2 (sur invitation)
Cheryl Barker 6 4
Alison Clayton 7 8
Ron Osborne 7 3
Glenn Wong 7 8
Guy Fournier 7 4
Max Valiquette 7 8

 

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Rémunération des administrateurs en 2010-2011

La politique relative à la rémunération des administrateurs a été élaborée en 2009 par les deux organismes membres de la société. Elle est revue à l’assemblée annuelle des membres et comprend des barèmes d’honoraires annuels et d’allocation de présence aux réunions. Voici les barèmes convenus par les membres pour 2010-2011 :

Honoraires annuels

  • Président du conseil d’administration : 51 500 $
  • Présidents de comité : 40 000 $
  • Autres administrateurs : 30 900 $

Allocation de présence aux réunions

  • 1 236 $ pour une réunion d’une journée (huit heures, y compris les déplacements)
  • 618 $ pour une réunion d’une demi‑journée (quatre heures, y compris les déplacements)
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Nominations au conseil d'administration

Glenn Wong a été nommé au conseil d’administration le 6 avril 2010. Il n’y a pas eu d’autre nomination au conseil d’administration en 2010-2011.

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